Description

Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne (coordonnateur), Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 504 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus. Le montant maximum annuel des dépenses (HT) est de : - 90 000,00 euro(s) pour la Ville de Saint-Étienne ; - 30 000,00 euro(s) pour Saint-Étienne Métropole ; - 6 000,00 euro(s) pour le Centre Communal d'Action Sociale. Les prestations seront réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation