Description

Fourniture et livraison de combustibles bois pour les chaufferies bois du centre de loisirs et de formation du CHU Grenoble Alpes et du Centre Hospitalier Fabrice Marchiol de La Mure

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé par lot et par période d'exécution. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/08/2026 puis pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder le 31/08/2029. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Forme juridique du groupement :La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Des clauses de variation de prix sont prévues à l'article 4.2 du CCAP. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 5 du CCAP.