Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché concerne la fourniture et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la Ville de Cannes, il est composé de 5 lots. Lot 01 Champagne de propriétaires ou dit "challenger" Lot 02 Vins Lot 03 Vins Faculté des Métiers Lot 04 Boissons non alcoolisées Lot 05 Boissons alcoolisées

Informations complémentaires

Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 24/09/2024. Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot n°01 : Sans montant minimum par période/Montant maximum par période 17 000 euros Ht; Pour le lot n°02 : Sans montant minimum par période/Montant maximum par période 35 000 euros Ht; Pour le lot n°03 : Sans montant minimum par période/Montant maximum par période 10 000 euros Ht; Pour le lot n°05 : Sans montant minimum par période/Montant maximum par période 15 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an