Description

La présente consultation a pour objet la livraison et la fourniture de bois pour les chaufferies des établissements du GHT Drôme Ardèche Vercors. Elle est lancée par l'établissement support du GHT Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements parties suivants : CH Cévennes Ardéchoises, CH Villeneuve de Berg, CH Lamastre, EHPAD La Cerreno. --- Forme du contrat Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 800 000 euro(s) HT sur la durée du marché