Description

Le présent marché est décomposé en deux lots : - LOT N°1 : Papiers. - LOT N°2 : Articles de papeterie. Il s'agit d'un accord-cadre à Bons de commande mono-attributaire comprenant les seuils de dépense annuels définis comme suit : - Pour le Lot n°1 : Montant maximum annuel de 8.000 euro(s). - pour le Lot n°2 : Un montant maximum annuel de 40.000 euro(s).

Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec rabais sur catalogue, sans minimum et avec un montant maximum, passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.