Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'une coupole astronomique pour le Nouveau Palais de la Découverte (NPLD), comprenant les missions suivantes : conception, transport, installation et mise en service de l'équipement sur site ; 2 lots cf CCTPC

Informations complémentaires

I : La présente consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte en application des dispositions des articles L.2123-1 3° et R.2123-1 2° du code de la commande publique. Elle vise à conclure un accord-cadre, mono-attributaire, conclu à prix mixte, donnant lieu à une part forfaitaire et une part émise à bons de commandes, en application des articles L.2113-10, R.2112-6, R.2162-1, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot constitue un accord-cadre mono attributaire distinct. Le candidat peut présenter une offre pour l'un des lots ou pour tous les lots II : Négociations cf art 1.3.2 du Règlement de la Consultation (RC) III : Critères de jugement (candidature+offre), sous-critères et notation cf art 5 du RC IV : Des marchés similaires pourront être conclus dans les conditions de l'article R2122-7 du code de la commande publique V : Informations complémentaires : via le site www.marches-publics.info, onglet correspondance