Description

Cet outil de modélisation hydraulique de l'Orb sur tout le territoire de la CABM, doit permettre d'actualiser les éléments de connaissance hydraulique sur le périmètre modélisé ; il doit être utilisable sur le long terme pour intégrer les évolutions successives du territoire et tester les scénarios hydrauliques nécessaires à la gestion des ouvrages hydrauliques L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutées de prix forfaitaires pour la partie "marché ordinaire" et de prix unitaires pour la partie "accord-cadre à bons de commande". Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 100 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr Les modalités de négociation sont précisées au Règlement de Consultation