Description

Fourniture d'un album jeunesse personnalisé pour les 0-3 ans Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il s'agit d'un marché composite. La fourniture des livres fait l'objet d'un prix global et forfaitaire et la partie promotion avec l'auteur fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.

Informations complémentaires

Le présent marché a une durée d'exécution de 12 mois ferme à compter de sa notification. Le marché est mono-attributaire. Il est également à prix mixte avec une partie forfaitaire, pour la livraison des 25 000 ouvrages, et unitaire, pour la partie promotion du livre personnalisé de l'auteur. Le marché est passé sans prix minimum et avec un maximum de 2000 euro(s) pour la partie à prix unitaire. Le prix du marché est ferme pour la partie à bon de commande et actualisable pour la partie forfaitaire à compter de la date de début d'exécution des prestations. Une avance est accordée dans les conditions prévues au contrat (voir les détails dans le CCP). Les sommes dues au titulaire sont payées dans un délai global de 30 jours. Aucune clause de garantie n'est prévue. Aucune garantie financière n'est prévue. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. Echantillons exigés : voir détail au CCP.