Description

La présente consultation a pour objet la fourniture et la mise en oeuvre d'outils de communication sur format papier, informatique et internet, à destination des habitants, visiteurs et des investisseurs de la Communauté de Communes du Pays du Coquelicot. Elle est passée dans le respect des dispositions des articles R.2123-1 et R2123-4 à 2123-7 du Code de la Commande Publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur. II s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique) sans minimum avec maximum de 55.000 euros HT par an. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois.