Description

Le présent marché a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d'objets publicitaires personnalisables pour la commune de Saint-Raphaël, destinés à promouvoir l'image de la ville et à être distribués lors d'évènements municipaux. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant de l'accord-cadre pour la période initiale : Montant annuel maximum du lot n°1 : 15 000 euro(s) H.T. Montant annuel maximum du lot n°2 : 35 000 euro(s) H.T. Montant annuel maximum du lot n°3 : 20 000 euro(s) H.T. Montant annuel maximum du lot n°4 : 30 000 euro(s) H.T. Ce montant sera identique pour la période de reconduction. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à : 1 pour une durée d'un (1) an

Informations complémentaires

Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique