Description

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, à bons de commande, mono-attributaire, avec un montant maximum fixé en valeur dans l'acte d'engagement

Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande avec un montant maximum annuel de 150 000e Ht pour le lot 3 textiles et 125 000 euro(s) Ht pour le lot 4 maroquinerie