Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

La date de démarrage du 01/05/2026 est une date prévisionnelle. Pour certains articles des lots suivants des échantillons doivent être livrés : lots 1 / 2 / 4 / 5 / 6 / 7 / 8 / 9 / 10 / 11 / 12 / 13 / 14 / 15 / 16 / 17 / 18 / 19 : voir l'Annexe 2 au Cctp Quantités prévisionnelles non contractuelles par établissement. Ces échantillons ont pour but de s'assurer de la conformité des produits aux prescriptions techniques. Se référer à l'article 5.2 du Rc