Description

Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture de vêtements, de chaussants, accessoires de travail et de divers équipements de protection et haute visibilité pour les agents de la Métropole Aix-Marseille Provence. La métropole agit en tant coordonnateur du groupement de commande regroupant la métropole Aix-Marseille Provence et les communes de Vauvenargues, Saint Victoret, Allauch, Gréasque. Les modalités d'exécution du groupement de commande sont détaillées au CCAP.

Informations complémentaires

Les accords-cadres fixent toutes les stipulations contractuelles, ils seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.