Description

L'objet porte donc sur l'acquisition de plantes à massifs, décoration, fruitiers et arbres et arbustes endémiques et indigènes de l'île qui seront plantés dans le cadre des projets de la ville

Informations complémentaires

Les contrats ont été signés le 26/08/2025. Délais et voies de recours : Pour les procédures formalisées Référé contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du Code de la Justice Administrative. Recours de plein contentieux : Un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence « Département de Tarn et Garonne » (Arrêt du Ce, ass, 04/04/2014) est recevable dans un délai de 2 mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante : achats-publics@saintdenis.re