Description

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Collège du pays de Banon - Collège Jean Giono à Manosque - Collège Camille Reymond à Château Arnoux - Collège Le Mont d'Or à Manosque - Collège Marcel Massot à La Motte du Caire - Collège René Cassin à Saint André les Alpes - Collège du Verdon à Castellane Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département des Alpes de Haute Provence . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre

Informations complémentaires

S'agissant d'accords cadres à bons de commande, les montants d'attribution sont indicatifs (montant des Dqe) et ont servi au jugement des offres