Description

Accord-cadre conclu pour une période initiale de UN an à compter de sa notification, reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : Budget de la collectivité. Les seuils sont exprimés en quantités pour la période initiale du marché. Seuils identiques pour les périodes de reconduction. Lot 1 : Seuil minimum annuel : 100 tonnes, Seuil maximum annuel : 450 tonnes, Lot 2 : Seuil minimum annuel : 5 tonnes, Seuil maximum annuel : 45 tonnes, Lot 3 : Seuil minimum annuel : 16 000 kilogrammes, Seuil maximum annuel : 44 000 kilogrammes, Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 792 000.0 Euro(s) H.T. La valeur estimée (792 000 euro(s) HT) est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction

Informations complémentaires

La quantité mentionnée à la rubrique "Valeur" correspond à la quantité maximum de l'accord-cadre, tous lots et toutes périodes confondues. Le montant mentionné à la rubrique "Montant Ht" correspondant au montant du détail quantitatif estimatif