Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché concerne la fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du parc de la Ville de Cannes et de la CACPL, garantissant ainsi, leur efficience et la sécurité des personnes transportées.<br/>

Informations complémentaires

Date de conclusion des contrats : les contrats ont été signés le 11/02/2025. Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Lot 01: Pour la Ville de cannes montant minimum par période 500 euros Ht/montant maximum par période 15 000 euros Ht; Pour la Cacpl montant minimum par période 200 euros Ht/montant maximum par période 8 400 euros Ht; Lot 02: Pour la Ville de cannes montant minimum par période 8 3500 euros Ht/montant maximum par période 50 100 euros Ht; Pour la Cacpl montant minimum par période 4 700 euros Ht/montant maximum par période 28 200 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an