Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la Ville de Cannes (lots 1 à 8) et de la CACPL (lots 1 à 5)

Informations complémentaires

Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le : 09/09/2024 pour les lots 03, 04, 05, 06 et 08 ; 18/09/2024 pour les lots 01 et 02 ; Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot 01 : Ville de Cannes : montant minimum par période 17 000 euros Ht/montant maximum par période 102 000 euros Ht; Cacpl : montant minimum par période 33 000 euros Ht/montant maximum par période 200 000 euros Ht; Pour le lot 02 : montant minimum par période 4 500 euros Ht/montant maximum par période 28 000 euros Ht; Pour le lot 03 : montant minimum par période 28 000 euros Ht/montant maximum par période 168 000 euros Ht; Pour le lot 04 : montant minimum par période 3 500 euros Ht/montant maximum par période 21 000 euros Ht; Pour le lot 05 : Ville de Cannes : montant minimum par période 3 250 euros Ht/montant maximum par période 19 500 euros Ht; Cacpl : montant minimum par période 1 250 euros Ht/montant maximum par période 7 500 euros Ht; Pour le lot 06 : montant minimum par période 5 500 euros Ht/montant maximum par période 27 500 euros Ht; Pour le lot 08 : montant minimum par période 19 000 euros Ht/montant maximum par période 95 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an