Description

La présente consultation concerne : Fourniture de matériels et matériaux destinés à l'activité des ateliers municipaux et aux espaces verts. Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le réglement de la consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les montants maximum annuels de commande par lot sont indiqués dans les pièces du marché. Le marché est financé sur le budget de la commune.