Description

Marché passé selon la procédure d'Appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1°, R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les lots 1 et 2 sont des marchés à tranches fermes et à tranches optionnelles, lot 1 : 3 tranches optionnelles, lot 2 : 2 tranches optionnelles

Informations complémentaires

Les prestations seront financées sur les ressources propres de la Collectivité inscrites au budget, ainsi que par des subventions de la part de la Région Normandie et de la Métropole Rouen-Normandie