Description

Le présent marché a pour objet la fourniture de livres scolaires, manuels d'application et cahiers d'exercices pour les écoles de la Ville de Bezons (95870). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162‑1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du marché public sont les suivants : - sans montant minimum par période ; - avec un montant maximum par période : 40 000 euros HT. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l'exécution du lot considéré, dans le respect du montant maximum fixé pour celui-ci. Le marché est conclu à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d'un (1) an, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) ans au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l'Acheteur pourra décider de résilier pour motif d'intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.