Description

Les prestations sont réparties en 5 lots. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique .Le montant maximum en valeur de l'accord cadre pour l'ensemble de la consultation est de 1 110 000 euro(s) HT . À titre indicatif, il est prévu que les prestations commenceront le 01/01/2026 pour l'ensemble des lots. L'accord cadre est conclu pour une durée de 4 ans

Informations complémentaires

Les montants maximums en valeur par lot sont les suivants : Lot 1 : Documentaire adultes : 230 000 euro(s) Ht Lot 2 : Littérature adulte : 230 000 euro(s) Ht Lot 3 : Littérature et documentaires jeunesse : 230 000 euro(s) Ht Lot 4 : Littérature de genre et documents pour l'action culturelle : 230 000 euro(s) Ht Lot 5 : Bandes dessinées adultes et jeunesse : 190 000 euro(s) Ht