Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui a pour objet la fourniture de fruits, légumes et féculents surgelés pour les Restaurants de la Métropole de Lyon et de l'Institut Départemental de l'Enfance et de la Famille (IDEF)

Informations complémentaires

Le candidat peut exercer : >référé contractuel (artl551-13 et s., R551-7 et s. du code de justice administrative). >recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du conseil d'état 358994 du 04/04/2014)