Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de feuilles, dossiers et sous-dossiers spécifiques à la conservation préventive des documents patrimoniaux sur papier et parchemin aux Archives départementales de la Haute-Loire. Cette consultation est relancée suite à l'infructuosité du précédent marché lancé en septembre 2024

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initial de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois