Description

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies Par documentation, il faut entendre : 1) les monographies, i. e. tous les ouvrages isolés, le plus souvent dotés d'un ISBN, achetés à l'unité, en commande ferme, 2) les collections de monographies (parfois identifiées par un ISSN) pour lesquelles l'ENS choisit de passer une commande permanente (standing order). Les monographies en plusieurs volumes, appelées suites, ou paraissant sous forme de fascicules, peuvent également faire l'objet d'une commande permanente. Les monographies, les suites et collections, peuvent faire l'objet d'une demande de fourniture sous forme papier. L'accord-cadre est alloti en (5) cinq lots

Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet de 5 accords-cadres passés en application des articles L2125-1-1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.