Description

Accord-cadre avec émission de bons de commande passé selon la procédure d'Appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1°, R.2161-1 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et 14

Informations complémentaires

Pour les renseignements relatifs à la candidature et à l'offre, se référer au règlement de la consultation. Le candidat devra fournir des échantillons à l'appui de sa proposition (se référer au règlement de la consultation)