Description

Les caractéristiques principales sont les suivantes : Dans le cadre de son activité de conservation patrimoniale, les archives départementales ont besoin de matériels de conditionnement spécifiques.

Informations complémentaires

La présente consultation est passée suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Pour le lot n°1 les montants maximums annuels sont fixés à 7 000 euro(s) HT Pour le lot n°2 les montants maximums annuels sont fixés à 6 000 euro(s) HT Pour le lot n°3 les montants maximums annuels sont fixés à 4 500 euro(s) HT Pour le lot n°4 les montants maximums annuels sont fixés à 2 750 euro(s) HT Pour le lot n°5 les montants maximums annuels sont fixés à 1 250 euro(s) HT Pour le lot n°6 les montants maximums annuels sont fixés à 1 000 euro(s) HT Il est demandé aux candidats des échantillons - voir article 3.7 du RC. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 18 mars 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois dans les mêmes conditions par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.