Description

La prestation porte sur la fourniture de CD, vinyles et DVD / Blu-Ray que la Bibliothèque Municipale est susceptible d'acquérir, en un ou plusieurs exemplaires, avec les droits afférents (prêt, consultation, projection) pour les DVD / Blu-Ray, à l'exception le cas échéant, de certains documents bien particuliers qui ne seraient proposés que par des fournisseurs spécialisés ou ne disposant pas des droits nécessaires. L'ensemble des prestations prévues au marché font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.