Description

Les camions et équipements seront neufs. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum avec maximum, exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique