Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet les fournitures suivantes : FOURNITURE DE BACS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES (LOT 1), FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES (LOT 2), FOURNITURE DE PUCES ET D'ACCESSOIRES (LOT 3). Les prestations, objet du présent accord cadre, concernent les communes du secteur ouest et nord de Toulouse Métropole qui achète les bacs roulants et réalise la maintenance des bacs en régie soit : Seize communes : AUSSONNE, BEAUZELLE, BRAX, BRUGUIERES, COLOMIERS, CORNEBARRIEU, CUGNAUX, GAGNAC sur GARONNE, GRATENTOUR, PIBRAC, MONDONVILLE, LESPINASSE, SAINT JORY, SEILH, TOURNEFEUILLE et VILLENEUVE TOLOSANE