Description

La présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives de la section 53 de la ZAR2 située à Fessenheim. Ces fouilles ont été prescrites par arrêté préfectoral SRA n°2025/A111 en date du 24 avril 2025.

Informations complémentaires

Les pièces du marché peuvent être consultées, dans le respect des règles relatives à l'accès aux documents administratifs et à la protection des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée à : Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach Service de la Commande Publique marches.ccprb@alsacerhinbrisach.fr