Description

L'accord-cadre mono attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande sur une durée de 3 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Une avance est accordée pour chaque bon de commande dans les conditions définies au CCAP

Informations complémentaires

La date de démarrage du marché renseignée dans le présent avis est indiquée à titre prévisionnel