Description

Les prestations comportent notamment : - La préparation de l'opération ; - Le décapage archéologique et la gestion des terres ; - La fouille archéologique ; - Le remblayage ; - La réalisation des études et du rapport final d'opération ; - Le conditionnement des archives et du mobilier archéologique. Ces prestations seront réalisées suivant l'arrêté de prescription de fouille n° 2023-309 du 21 septembre 2023 auquel sont annexés le cahier des charges relatif à la fouille préventive ainsi que le rapport de diagnostic INRAP. Le CCTP précise notamment les principes méthodologiques à respecter.

Informations complémentaires

Marché de prestations intellectuelles engagé selon la procédure avec négociation dans le cadre des articles L2124-3, R2124-3 4°, R2161-12 à R2161-20 du Code de la Commande publique. Publication antérieure relative à la présente procédure : Oui, avis initial au BOAMP n°23-175266 du 19/12/2023 - Relance suite à déclaration sans suite de la procédure initiale en raison de la disparition du besoin sur le fondement de l'article R2185-1 du Code de la Commande Publique. Les motifs ayant conduit à recourir à une procédure avec négociation sont les suivants : La procédure d'attribution de fouilles archéologique préventive impose un arrêté avant le lancement de la procédure et un avis de conformité de la DRAC sur les offres reçues. Cela implique notamment des négociations avec les candidats pour adapter et amender le projet scientifique d'intervention.