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Fouilles Archéologiques Complémentaires : La Veuve Phase 3

Description

La CCI Marne Ardennes souhaite poursuivre le programme entamé en 2018, de travaux de fouilles archéologiques complémentaires nécessaires à l'aménagement de la phase 3 de la zone d'activités de La Veuve.

Informations complémentaires

Le marché est dit composite avec une partie ordinaire (tranche A) et une partie à bons de commande (tranche B) avec un maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Tranche A : partie ordinaire, à forfait Tranche B : accord-cadre à bons de commande avec maximum de 125 000.Euros HT pour la durée du marché.

Publié le 15 avr. 2025

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