Description

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché est aussi établi en application des articles R.523-41 et suivants du Code du Patrimoine.