Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué constitue le seuil maximum du marché et comprend la totalité des périodes de reconduction (durée totale du marché de 4 ans : période initiale de 2 ans reconductible une fois pour la même périodicité)