Description

La présente consultation concerne l'exploitation du transport adapté aux personnes à mobilité réduite et du transport à la demande du réseau TRANSP'OR & MOBILITES de l'Agglomération du Pays de l'Or. Il s'agit d'un marché ordinaire exécuté par ordres de service, composée de 2 lots : - LOT 1 : Service de transport adapté aux personnes à mobilité réduite - LOT 2 : Service de transport à la demande, ouvert à tous Les prestations seront réglées par ordres de service et rémunérées sur la base des prix unitaires mentionnés aux BPU appliqués aux quantités réellement exécutées. Il s'agit d'un marché d'une durée de 6 ans dont l'exploitation est prévue au 1er janvier 2025, renouvelable une fois pour une période supplémentaire de 2 ans

Informations complémentaires

Pour les lots 1 et 2, il est prévu dans le marché une clause contractuelle de reprise du personnel actuellement affecté aux services. Les informations relatives au personnel susceptible d'être repris figurent en annexe dans le dossier de consultation. Les variantes ne sont pas acceptées dans le cadre de ce marché. Ce marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges