Description

L'accord-cadre a pour objet l'exploitation du patrouilleur austral des affaires maritimes OSIRIS II. Pour faire naviguer le navire, l'acheteur a besoin d'un opérateur, qui assure à la fois la gestion, l'entretien courant et la conduite du navire. L'opérateur a la responsabilité intégrale du navire pendant la durée de l'accord cadre. A titre indicatif, le temps de navigation est estimé entre 60 et 250 jours par an selon les besoins des administrations parties prenantes de la convention de groupement de commandes. La vocation première, mais non exclusive, du patrouilleur, est d'assurer des missions de contrôle des pêches dans l'Océan Indien. L'accord-cadre peut couvrir d'autres besoins nécessitant des jours de navigation de la part du titulaire. La description des prestations attendues est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).