Description

La présente consultation concerne les lots 86B et 88. La consultation fait suite à plusieurs procédures et portant les références suivantes: - Pour le lot 86B : -2023-3DTM-0072 (procédure initiale 94 lots) + 2024-3DTM-0186 (relance 4 lots) - Pour le lot 88 : -2023-3DTM-0072 (procédure initiale 94 lots) -2023-3DTM-0173 (relance 14 lots) + 2024-3DTM-0186 (relance 4 lots) Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La procédure de passation de l'accord-cadre initial, confié à des entreprises de transports scolaires, se décompose en 174 lignes réparties sur 94 lots. La prestation consiste à mettre en oeuvre les circuits de transports scolaires concernés (2 lots) suivant les itinéraires et horaires définis dans le cahier des charges. Le nombre de jours prévisionnels de fonctionnement pour la rentrée scolaire 2024-2025 donné à titre indicatif, pourrait s'établir comme suit : - Pour les collèges et lycées : 175 jours/an - Pour les écoles primaires : 140 jours/an - 1 aller (matin/1 retour soir) par jour selon calendrier scolaire Les prestations sont alloties, chaque lot étant un Accord cadre à bons de commande assorti d'un minimum et d'un maximum exprimés en quantité précisés ci-après : - Lot 86B Minimum 495 jours - Maximum 540 jours - lot 88: Minimum 405 jours - Maximum 450 jours