Description

Etudes relatives à la création d'un centre équestre à Péone (06). La consultation donnera lieu à un marché composite : o A prix global et forfaitaire pour les prestations indiquées dans la DPGF ; o A bons de commande, passé à prix unitaires sans montant minimum avec un maximum pour des prestations (prestations ponctuelles) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations de chaque lot sont définies dans l'acte d'engagement, le cahier des charges et la DPGF.