Description

Dans une optique d’amélioration de la connaissance du risque et de réponse aux problématiques de ruissellement, d’érosion des sols et d’inondations par débordement récurrentes, le SYMSAGEB souhaite engager une étude approfondie du fonctionnement hydrologique, hydraulique et géomorphologique des bassins versants situés dans le périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Boulonnais. Cette étude tend à définir des stratégies d’aménagement pertinentes, durables et concertées, en réponse aux différents aléas (ruissellement, d’érosion et d’inondation par débordement de cours d’eau). Il s'agit d'un marché mixte comprenant : Pour les lots 1 à 3 : accord-cadre composite avec une partie « marché ordinaire à tranches » soumise aux dispositions des articles R2113-4 à R2113-6 du CCP , et une partie « accord-cadre à bons de commande » soumise aux dispositions des articles L2125-1, R2162-1, R2162-4 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique . Pour le lot 4 : marché ordinaire à tranches soumis aux dispositions des articles R2113-4 à R2113-6 du même code.