Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d études écologiques (caractérisation des Zones Humides Diagnostic Faune / Flore) dans le cadre des évolutions du Plan Local d Urbanisme intercommunal de Valenciennes Métropole.

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.