Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Au regard du passé fortement industriel de la Commune, il convient, préalablement à la mise en oeuvre des opérations de réaménagement et/ou de réhabilitation, de déterminer : - Le présence de réseaux enterrés au droit des futures emprises de travaux ; - La présence d'amiante et d'hydrocarbures dans les revêtements extérieurs (y compris canalisations enterrées pour l'amiante) ; - La nature des sols et leurs caractéristiques mécaniques ; - La pollution présente dans les sols et les mesures de gestion et de risques résiduels associés. Ces missions pourront porter sur l'ensemble du territoire de Petit-Quevilly. Elles porteront néanmoins en priorité sur le quartier de la Piscine