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Études de connaissance patrimoniale du réseau d'eau potable sur les sites scolaires et sportifs

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Publié le 16 mai 2025

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