Description

Etude urbaine et habitat pour la définition d?un dispositif d?intervention pour l?amélioration de l?habitat sur les quartiers de Saint-Mauront Ouest et Butte Saint-Mauront

Informations complémentaires

L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique