Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'Étude d'opportunité et de faisabilité de la voie réservée aux transports en commun et au covoiturage sur la RD137 - Route de St Malo. La présente étude, co-pilotée par Rennes Métropole et le Département d'Ille-et-Vilaine, s'inscrit dans le programme du SDAGT de Rennes. Une convention de groupement de commande a été signé entre le département et Rennes Métropole. Cet accord-cadre piloté par Rennes Métropole fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. <br/>