Description

Consultation lancée par un groupement de commandes composé de la Communauté Urbaine Caen la Mer, coordonnateur du groupement, Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge, Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon Le contrat comporte - une partie " marché à tranches" relative à la tranche ferme et la tranche optionnelle. et une partie "accord-cadre à bons de commande" avec maximum pour la réalisation de prestations supplémentaires à la demande de la maîtrise d'ouvrage. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires