Description

Le marché concerne le curage du Béal et des Réseaux bâtiments. Le marché se décompose en 2 lots distincts gérés entre le Service Espace verts et le service Patrimoine bâti de la Mairie d'Hyères.

Informations complémentaires

Le marché est passé selon les modalités suivantes : • Pour le lot 1 : le marché est conclu à compter du 1er Mai 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2027 par périodes successives d'un an. • Pour le lot 2 : le marché est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2027, par périodes successives d'un an. Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les offres initiales par mail ne sont pas acceptées les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC.