Les informations ci-dessous ont été modifiées après la publication de l'avis initial. Vérifiez l'avis rectificatif avant de déposer votre offre : les dates affichées sur cette page sont celles de l'avis d'origine.
- Modification de la Date Limite de Remise des Offres : 12/07/2024 au lieu du 08/07/2024.
Entretiens des Esapces Verts des campus du CNRS à Montpellier
Description
La présente consultation concerne l'Entretien des Espaces Verts des campus du CNRS à Montpellier, suivant les modalités inscrites au C.C.T.P et ses annexes.
Informations complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence " Tarn-et- Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994).
Acheteur (1)
Lot (1)
Historique du dossier
Avis de marché au format PDF