Informations complémentaires

La présente consultation donnera lieu à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande, composé : pour une part de prestations régulières et récurrentes qui donneront lieu à des redevances forfaitaires, et pour une autre part, à des opérations ponctuelles qui feront l'objet de bons de commande. Pour les opérations ponctuelles, les masses (annuelles) sont les suivantes : montant maxi annuel : 15 000 euro(s) HT